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Marques déposées par la société EARL JEAN MARC FLOUTIER
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DOMAINE DU GRAND CHEMIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND CHEMIN
EARL JEAN MARC FLOUTIER

Numéro de dépôt :
3322425
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
GTC NIMES
Date d'expiration :
18/10/2014
DOMAINE DU GRAND CHEMIN de EARL JEAN MARC FLOUTIER

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND CHEMIN

Déposée le 18 octobre 2004 par la société EARL JEAN MARC FLOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC NIMES), la marque française « DOMAINE DU GRAND CHEMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la société EARL JEAN MARC FLOUTIER domicilié(e) DOMAINE DU GRAND CHEMIN,30350 SAVIGNARGUES - 30350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 789 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL JEAN MARC FLOUTIER domicilié(e) DOMAINE DU GRAND CHEMIN,30350 SAVIGNARGUES - 30350 - France.

La marque DOMAINE DU GRAND CHEMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND CHEMIN est expirée depuis le 18 octobre 2014.

EARL JEAN MARC FLOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : JMF DOMAINE DU GRAND CHEMIN , Léra , JMF DOMAINE DU GRAND CHEMIN , EFFLUVES Domaine du Grand Chemin , Domaine du Petit chemin


EARL JEAN MARC FLOUTIER - DOMAINE DU GRAND CHEMIN,30350 SAVIGNARGUES - 30350 - France - SIREN 380789214


EARL JEAN MARC FLOUTIER - DOMAINE DU GRAND CHEMIN,30350 SAVIGNARGUES - 30350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays et d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.